Documents de référence

Ces documents constituent les documents de base de l'OPQIBI, relatifs à ses fondements, à sa mission et à son fonctionnement.

Ces documents vous sont proposés au format PDF.
Vous pouvez les visualiser avec Acrobat Reader si celui-ci est installé sur votre ordinateur... Si ce n'est pas le cas, vous pouvez le télécharger gratuitement en cliquant sur l'icône ci-dessous :

 

Statuts

Les Statuts fixent l'objet de l'association, la composition de ses membres, ses ressources et ses conditions de fonctionnement.

Télécharger ce document (112 Ko)



Règlement intérieur

Le règlement intérieur fixe les modalités d'application des statuts de l'OPQIBI. Y sont notamment définies les modalités de fonctionnement des comités de qualification, du comité label ingénierie et de la commission supérieure.

Télécharger ce document (418 Ko)



Protocole avec le Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer (MEEDDM)

Document signé par l'OPQIBI avec le Ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer, le 22 juin 2009.

Ce document a pour objet de préciser les conditions dans lesquelles s'effectue la mission de l'OPQIBI telle qu'elle est définie dans ses Statuts et son Règlement Intérieur, ainsi que ses rapports avec le MEEDDM

Télécharger ce document (340 Ko)



Protocole avec le Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi (MIEIE)

Document signé par l'OPQIBI avec le Ministre chargé de l’Industrie, le 19 mai 2010.

Ce document a pour objet de préciser les conditions dans lesquelles s'effectue la mission de l'OPQIBI telle qu'elle est définie dans ses Statuts et son Règlement Intérieur, ainsi que ses rapports avec le MIEIE.

Télécharger ce document (770 Ko)


 

Dernières Actus


L’OPQIBI partenaire de PREVENTICA à Strasbourg

En savoir +

L’OPQIBI au salon BATIMAT 2017

En savoir +

« Nouvelles qualifications OPQIBI en commissionnement, en sites et sols pollués (SSP) et en coût global »

En savoir +

Edition d’une nouvelle fiche pratique « Certificats OPQIBI et marchés publics » suite à la réforme 2016 »

En savoir +