Documents procédures de qualification
Ce sont l'ensemble des documents liés à la procédure d'attribution des qualifications, de suivi et de renouvellement des qualifications OPQIBI.
Ces documents vous sont proposés au format PDF.
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Nomenclature des qualifications OPQIBI
La nomenclature répertorie les libellés et les définitions de l'ensemble des qualifications attribuées par l'OPQIBI.
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Référentiel de qualification et d'attribution des attestations d'identification
Ce document précise comment sont attribués, contrôlés, renouvelés, refusés et retirés d'une part les qualifications OPQIBI, et d'autre part les attestations d'identification que l'organisme peut également délivrer.
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Manuel des procédures d'attribution de contrôle et de renouvellement des qualifications
Ce document définit notamment les exigences et critères généraux auxquels les postulants doivent satisfaire pour obtenir une qualification OPQIBI.
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Dossier postulant
Il comprend :
- Un sous-dossier " identification "
- Un sous-dossier " moyens "
- Un sous-dossier " références "
L'instruction du Dossier Postulant permet l'attribution ou non des qualifications demandées.
Achat d'un dossier de première demande
Règles de conduite du qualifié OPQIBI
Ce document définit les règles que les dirigeants des structures, qualifiées par l'OPQIBI, s'engagent à respecter et à faire respecter par leurs collaborateurs.
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Charte graphique - utilisation de la marque
La Charte graphique présente la Marque OPQIBI et en définit les règles d'utilisation.
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Barème de tarification
Ce barème répertorie les frais liés au processus de qualification :
- Frais de première demande de qualification
- Frais de contrôle des qualifications
- Frais de renouvellement des qualifications
Ce document est systématiquement fourni avec le dossier Postulant. Il permet au prestataire de savoir comment sera calculée sa contribution et le montant des frais auxquels il s'engage.
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